Marque expirée - Marque en non vigueur

P.P.C. PIECES.POINT.CHAUFFE P.P.C
PIECES POINT CHAUFFE SAS CENTRE ERICE

Numéro de dépôt :
3473684
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2017
P.P.C. PIECES.POINT.CHAUFFE P.P.C de PIECES POINT CHAUFFECENTRE ERICE

Présentation de la marque P.P.C. PIECES.POINT.CHAUFFE P.P.C

Déposée le 8 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIECES POINT CHAUFFECENTRE ERICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.P.C. PIECES.POINT.CHAUFFE P.P.C »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIECES POINT CHAUFFECENTRE ERICE domicilié(e) QUARTIER PONSOYES EST,26320 ST MARCEL LES VALENCE - 26320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 667 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIECES POINT CHAUFFE SAS CENTRE ERICE domicilié(e) QUARTIER PONSOYES EST,26320 ST MARCEL LES VALENCE - 26320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.P.C. PIECES.POINT.CHAUFFE P.P.C est expirée depuis le 8 janvier 2017.


PIECES POINT CHAUFFE SAS CENTRE ERICE - QUARTIER PONSOYES EST,26320 ST MARCEL LES VALENCE - 26320 - France - SIREN 438667818


PIECES POINT CHAUFFE SAS CENTRE ERICE - QUARTIER PONSOYES EST,26320 ST MARCEL LES VALENCE - 26320 - France


Inscription le 5 août 2008 - Concession de licence n°478659 - Publication au BOPI 2008-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.