Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pieces-mz.com
pieces-mz.com, sarl

Numéro de dépôt :
3728093
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2020
pieces-mz.com de pieces-mz.com

Présentation de la marque pieces-mz.com

Déposée par voie électronique le 8 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pieces-mz.com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pieces-mz.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) pieces-mz.com domicilié(e) 23 rue du moulin a vent - 41240 - Binas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pieces-mz.com domicilié(e) 23 rue du moulin a vent - 41240 - Binas - France.

La marque pieces-mz.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pieces-mz.com est expirée depuis le 8 avril 2020.

pieces-mz.com a également déposé les autres marques suivantes : califax


pieces-mz.com, sarl - 23 rue du moulin a vent - 41240 - Binas - France


pieces-mz.com - 23 rue du moulin a vent - 41240 - Binas - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.