Marque enregistrée - Marque en non vigueur

califax
pieces-mz.com, sarl

Numéro de dépôt :
3796014
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2021
califax de pieces-mz.com

Présentation de la marque califax

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pieces-mz.com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « califax » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) pieces-mz.com domicilié(e) 23 rue du moulin a vent - 41240 - Binas - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 926 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pieces-mz.com domicilié(e) 23 rue du moulin a vent - 41240 - Binas - France.

La marque califax a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque califax est expirée depuis le 10 janvier 2021.

pieces-mz.com a également déposé les autres marques suivantes : pieces-mz.com


pieces-mz.com, sarl - 23 rue du moulin a vent - 41240 - Binas - France - SIREN 497926394


pieces-mz.com - 23 rue du moulin a vent - 41240 - Binas - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles.