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Marques déposées par l'association loi 1901 PIECES D'OCC
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SURFA TECHNIC COLOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SURFA TECHNIC COLOR
PIECES D'OCC, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3690690
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019
SURFA TECHNIC COLOR de PIECES D\'OCC

Présentation de la marque SURFA TECHNIC COLOR

Déposée le 13 novembre 2009 par l'association loi 1901 PIECES D'OCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURFA TECHNIC COLOR »

Le déposant est l'association loi 1901 PIECES D'OCC domicilié(e) 6 rue de l'Industrie ZA Bel Air - 12850 - ONET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 806 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIECES D'OCC domicilié(e) 6 rue de l'Industrie ZA Bel Air - 12850 - ONET LE CHATEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURFA TECHNIC COLOR est expirée depuis le 13 novembre 2019.

PIECES D'OCC a également déposé les autres marques suivantes : MANU FACTURE D OC


PIECES D'OCC, Association loi 1901 - 6 rue de l'Industrie ZA Bel Air - 12850 - ONET LE CHATEAU - France - SIREN 389806902


PIECES D'OCC - 6 rue de l'Industrie ZA Bel Air - 12850 - ONET LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; restauration de mobilier ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; meulage ; galvanisation ;

Décoration intérieure.