Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRATICABLE
PIEAUD André-Jacques

Numéro de dépôt :
94536402
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2004

Présentation de la marque PRATICABLE

Déposée le 12 septembre 1994 par PIEAUD André-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRATICABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est PIEAUD André-Jacques, domicilié(e) 22 rue des Filatiers, TOULOUSE 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE-JACQUES PIEAUD - France.

La marque PRATICABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRATICABLE est expirée depuis le 12 septembre 2004.


PIEAUD André-Jacques - 22 rue des Filatiers, TOULOUSE 31000 - France


ANDRE-JACQUES PIEAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

- Cuir et imitations du cuir, produits de maroquinerie en ces matières; peaux d'animaux; malles et valise; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. - Meubles, glaces (miroirs), cadres. - Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.