Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APIS
Numéro de dépôt :
1429437
Date de dépôt :
23/09/1987
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
23/09/1997
Présentation de la marque APIS
Déposée le 23 septembre 1987 par PIDOU Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « APIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIS est expirée depuis le 23 septembre 1997.
PIDOU Vincent a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10