Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYALTY
PICTURES ON LINE, SARL

Numéro de dépôt :
1584257
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2020

Présentation de la marque ROYALTY

Déposée le 30 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PICTURES ON LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALTY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PICTURES ON LINE domicilié(e) 58 AVENUE DE WAGRAM - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 359 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICTURES ON LINE domicilié(e) 1 ALLEE ROLAND GARROS - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYALTY est expirée depuis le 30 mars 2020.

PICTURES ON LINE a également déposé les autres marques suivantes : TURBIGO , ROMY , GAGNETOO GAGNE TOUT , CGRATIS , POUPETTE , Le-118 Appelez! Nous renseignons ou remboursons. , AU HASARD , CHAIRMAN , DEAL TOO , NABAB


PICTURES ON LINE, SARL - 58 AVENUE DE WAGRAM - 75017 - PARIS - France - SIREN 353359318


PICTURES ON LINE - 1 ALLEE ROLAND GARROS - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 22 février 2000 n°2165687 - Publication au BOPI 2000-02-22

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436145 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

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