ROYALTY
Présentation de la marque ROYALTY
Déposée le 30 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PICTURES ON LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALTY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYALTY est expirée depuis le 30 mars 2020.
PICTURES ON LINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Renouvellement sans limitation le 22 février 2000 n°2165687 - Publication au BOPI 2000-02-22
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436145 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30