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Marques déposées par l'association loi 1901 Pictura
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F.A.C. de Bourges (Foire d'Art Contemporain de Bourges)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.A.C. de Bourges (Foire d'Art Contemporain de Bourges)
Association Pictura - association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3095004
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2011

Présentation de la marque F.A.C. de Bourges (Foire d'Art Contemporain de Bourges)

Déposée le 6 avril 2001 par l'association loi 1901 Pictura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F.A.C. de Bourges (Foire d'Art Contemporain de Bourges) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Pictura domicilié(e) 15, rue Littré, 18000 BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 760 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile Pouyat - France.

La marque F.A.C. de Bourges (Foire d'Art Contemporain de Bourges) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.A.C. de Bourges (Foire d'Art Contemporain de Bourges) est expirée depuis le 6 avril 2011.

Pictura a également déposé les autres marques suivantes : DECIBELS CARDS , my CHIFFONET' Magic in my pocket , GUILLIBERT , AQUARUPELLA MAISON D EDITION , DECIBELS CARTES , LOLIE POP


Association Pictura - association Loi 1901 - 15, rue Littré, 18000 BOURGES - France - SIREN 434760799


Cécile Pouyat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Activité culturelle - organisation de conférences et d'expositions à buts culturels.