R.M.A.
Présentation de la marque R.M.A.
Déposée le 12 novembre 1998 par PICTON ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.M.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque R.M.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.M.A. est expirée depuis le 12 novembre 2008.
PICTON ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 août 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°352039 - Publication au BOPI 2002-08-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52