Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PICTOCERAM
Numéro de dépôt :
1666011
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2000
Présentation de la marque PICTOCERAM
Déposée le 19 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PICTOCERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PICTOCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PICTOCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICTOCERAM est expirée depuis le 19 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45