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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PICOURT ETIQUETAGE
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COMETIQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMETIQ
PICOURT ETIQUETAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98753680
Date de dépôt :
08/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2008

Présentation de la marque COMETIQ

Déposée le 8 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) PICOURT ETIQUETAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMETIQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICOURT ETIQUETAGE domicilié(e) 6, rue de Citernes, 80490 FRUCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 560 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque COMETIQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMETIQ est expirée depuis le 8 octobre 2008.


PICOURT ETIQUETAGE (société anonyme) - 6, rue de Citernes, 80490 FRUCOURT - France - SIREN 327560504


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Machines et machines-outils, à savoir étiqueteuses. Auto-adhésifs (rubans, bandes) pour la papeterie, étiquettes non en tissu ; appareils à main à étiqueter.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.