Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN D'ORENNES
PICOULET JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
3097953
Date de dépôt :
02/05/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2011

Présentation de la marque LE JARDIN D'ORENNES

Déposée le 2 mai 2001 par PICOULET JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE JARDIN D'ORENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est PICOULET JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 2 Rue des Vignes, 17260 MONTPELLIER de MEDILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PICOULET JEAN-CLAUDE - France.

La marque LE JARDIN D'ORENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN D'ORENNES est expirée depuis le 2 mai 2011.


PICOULET JEAN-CLAUDE - 2 Rue des Vignes, 17260 MONTPELLIER de MEDILLAN - France


MR PICOULET JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

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