Mme PICOULET France, c/o SONY MUSIC ENTERTAINENT FRANCE, SAS
Numéro de dépôt :
3983145
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2023
Présentation de la marque OWLLE
Déposée le 15 février 2013 par madame PICOULET France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OWLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est madame PICOULET France domicilié(e) 52-54 rue de Châteaudun - 75432 - PARIS Cedex 09 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque OWLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OWLLE est expirée depuis le 15 février 2023.
Mme PICOULET France, c/o SONY MUSIC ENTERTAINENT FRANCE, SAS - 52-54 rue de Châteaudun - 75432 - PARIS Cedex 09 - France
Cabinet MARCHAIS - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; fichiers MP3, supports enregistrés, logiciels ; logiciels téléchargeables à partir de l'Internet ; publications électroniques téléchargeables ; disques compacts ; musique numérique téléchargeable ; appareils de télécommunications ; tapis de souris ; appareils de téléphonie mobiles ; bandes audio préenregistrées, bandes vidéo, disques et cassettes, bandes audio numériques, bandes audio et vidéo, CD, DVD, disques laser, disques acoustiques ; enregistrements audio et vidéo musicaux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ; sonneries, musiques, fichiers MP3, illustrations graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil ; programmes, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ; téléphones cellulaires ;
Livres et magazines dans les domaines de la musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; carnets d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de voeux ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taille-crayons ; stylos ; crayons ; éphémérides ; stickers ; décalcomanies ; bloc-notes ; autocollants [articles de papeterie] ; tampons encreurs ; affiches ; cartes de collection ; pinces à billets ; articles de papeterie ; partitions musicales ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire, matériaux d'emballage (papier, plastique) ; clichés ; boîtes de couleurs pour enfants ; tampons en caoutchouc ;
Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie ; portefeuilles ; sacs à main ; porte-documents ; porte-monnaie ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacoches d'écolier ; sacs de plage, porte-billets ; trousses à cosmétiques vendues vides ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; bagages ; étuis de cartes nominatives ; sacs à porter à l'épaule ; trousses de toilette vendues vides ; fourre-tout ; portefeuille, bagages, et petits articles en cuir, à savoir, pochettes, trousseaux de clés en cuir et étuis pour cartes de crédit ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie ;
Jeux ; jeux de table ; cartes à jouer et jeux de cartes ; jouets ; pions et figurines de jeux ; animaux rembourrés en tant que jouets ; figurines animales ; poupées ; véhicules [jouets], petites voitures et modèles réduits de voitures ; jeux de patience ; jeux électroniques autres qu'accessoires pour téléviseurs ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage) ; jouets musicaux ; articles de farces et attrapes ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de stockage de données électronique ; organisation, exploitation et supervision d'un programme de fidélité et de primes à savoir services de gestion d'un programme de fidélité ; services publicitaires fournis sur l'Internet ; production de films télévisés et vidéo ; comptabilité ; expositions commerciales (foires) ; sondages d'opinion ; fourniture d'informations d'affaires ; distribution (vente au détail) de fichiers contenant de la musique ; distribution (vente au détail) d'enregistrements audio et vidéo musicaux ; services publicitaires et promotionnels ; services informatisés de commandes en ligne dans le domaine de la musique ; conduite d'une foire commerciale en ligne dans le domaine de la musique, des concerts musicaux et des vidéos ; organisation de promotions utilisant des supports audiovisuels ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire dans le domaine de la musique, à savoir : organisation de salons à buts publicitaires ; organisation et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique et du divertissement ; organisation et conduite de foires et expositions à des fins commerciales et publicitaires ; promotion de concerts de tiers ; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des promoteurs qu'ils associent leurs produits et services à des concerts et événements musicaux ; abonnements à des livres, revues, journaux ou bandes dessinées ; services de vente au détail en ligne de supports de données magnétiques, de disques acoustiques, de fichiers MP3, d'illustrations graphiques, de jeux, d'images, de vidéos, de programmes, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo, de téléphones cellulaires ; vente au détail et/ou en gros et/ou en ligne de matériel éducatif pour le compte de tiers dans le domaine de la musique et du divertissement.
Services de télédiffusion et de transmission par câble, réseau et satellite ; transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels diffusés en flux via l'Internet ; diffusion de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; transmission numérique et électronique de voix, données, images, contenu audio, contenu vidéo, signaux, messages et informations ; fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; services de communications sans fil, à savoir fourniture de services de transmission sans fil pour le téléchargement de sonneries, voix, musique, fichiers MP3, illustrations graphiques, jeux, images, vidéos, informations et actualités via un réseau informatique mondial vers des dispositifs de communication mobiles sans fil ; services de communication sans fil, à savoir envoi et réception de voix et messages textuels entre des dispositifs de communication sans fil, services de communication sans fil, à savoir fourniture de votes et de sondages d'opinion via des dispositifs de communication sans fil ; et fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique mondial d'informations ; fourniture (transmission) d'informations concernant les produits et services de tiers via un réseau informatique mondial ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de programmes radiophoniques et télévisés ; distribution (émission) de programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ; production et édition musicale ; mise à disposition en ligne d'enregistrements audio et vidéo non téléchargeables dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; services de divertissement, à savoir mise à disposition en ligne d'enregistrements musicaux sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; fan-clubs ; production et distribution de divertissements radiophoniques ; enregistrement et production audio et vidéo ; production de disques ; production de bandes vidéo ; publication de livres et de magazines ; divertissement sous forme de représentations et concerts en direct d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous forme de performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; fourniture (édition) de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée ; informations dans le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; organisation de concerts et festivals de musique ; services d'organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de billetterie ; réservation de places d'événements de divertissement, de spectacles, de concerts ; planification, production, organisation et conduite de spectacles, de concerts, gestion d'artistes du spectacle à savoir services d'impresario.
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