Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PICOTY S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3890418
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/01/2022
Marque en couleurs, figurative de PICOTY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) PICOTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICOTY domicilié(e) rue André Picoty - 23300 - LA SOUTERRAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 347 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP, M. Antoine SIMON domicilié(e) 128 boulevard Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890418.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 janvier 2022.

PICOTY a également déposé les autres marques suivantes : PICOTY CENTRAL , FIOUL RUBIS FORCE PLUS , SostraData , SD , L'ENERGIE GAGNANTE , FIOUL TRACTION FORCE PLUS , GAZ , FORCE PLUS , PICOTY , (Marque figurative)


PICOTY S.A., société anonyme - rue André Picoty - 23300 - LA SOUTERRAINE - France - SIREN 777347386


CABINET D'AVOCATS LELOUP, M. Antoine SIMON - 128 boulevard Saint-Germain - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Combustibles ; essences pour moteurs ; carburants ; carburants à base de produits agricoles ou horticoles ; carburants biologiques ; fioul ; huiles et graisses industrielles ; huiles de moteurs ; lubrifiants ;

Batteries pour véhicules ; cartes magnétiques ; cartes à microprocesseur ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers non à usage alimentaire, non à usage médical, destinés à être transformés en carburant ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, figurines) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation, gestion et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Emission de cartes de paiement ; services de financement ;

Assistance en cas de panne de véhicules ; dépannage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; graissage, lavage, nettoyage et polissage de véhicules ; installation et réparation de chauffages ; installation, réparation, entretien et nettoyage de cuves et de chaudières ;

Transport et livraison d'huiles et graisses industrielles, d'huiles de moteur, de lubrifiants, de combustibles, d'essences, de carburants, de carburants à base de produits agricoles ou horticoles, de carburants biologiques, de fioul, de produits agricoles, horticoles et forestiers non à usage alimentaire, non à usage médical, destinés à être transformés en carburants ;

Raffinage ; traitement du pétrole, des huiles et graisses industrielles, des huiles de moteur, des lubrifiants, des combustibles, d'essences, des carburants à base de produits agricoles ou horticoles, des carburants biologiques, du fioul, des produits agricoles, horticoles et forestiers non à usage alimentaire, non à usage médical, destinés à être transformés en carburant.