Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALOE ENVIRONNEMENT
PICOTY S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
4040321
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2023
ALOE ENVIRONNEMENT de PICOTY

Présentation de la marque ALOE ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) PICOTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALOE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICOTY domicilié(e) rue André PICOTY - 23300 - La Souterraine - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 347 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP, M. Antoine SIMON domicilié(e) 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - Paris - France.

La marque ALOE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALOE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 16 octobre 2023.

PICOTY a également déposé les autres marques suivantes : PICOTY CENTRAL , FIOUL RUBIS FORCE PLUS , SostraData , SD , L'ENERGIE GAGNANTE , FIOUL TRACTION FORCE PLUS , GAZ , FORCE PLUS , PICOTY , (Marque figurative)


PICOTY S.A., société anonyme - rue André PICOTY - 23300 - La Souterraine - France - SIREN 777347386


CABINET D'AVOCATS LELOUP, M. Antoine SIMON - 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Huiles et graisses industrielles usagées ; lubrifiants usagés ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière, usagés ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes usagés ;

Service de transport, collecte, stockage, emballage et entreposage de déchets, ordures et produits de récupération ou d'entretien, à savoir huiles et graisses industrielles usagées, lubrifiants usagés, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, usagés, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes usagés ;

Traitement des déchets solides et liquides ; tri de déchets, d'ordures et de produits de récupération ou d'entretien ; recyclage de déchets, d'ordures et de produits de récupération ou d'entretien ; service d'information et de conseil en matière de traitement, de tri et de recyclage de déchets, d'ordures et de produits de récupération ou d'entretien.