Déposée le 18 août 1999 par Picot MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Pointillé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est Picot MARC, domicilié(e) 4, RUE DES AULNES, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE POINTILLE EN FORMATION - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICOT MARC - France.
La marque Pointillé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pointillé est expirée depuis le 18 août 2009.
Picot MARC - 4, RUE DES AULNES, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE POINTILLE EN FORMATION - France
PICOT MARC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40
Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque) Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) Matériaux pour la brosserie Matériel de nettoyage Paille de fer, verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produit de l'imprimerie, article pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, - préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser savons, produit de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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