Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAUSO
MR PICON ROBERT
MR PICON RICHARD

Numéro de dépôt :
96607062
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2006

Présentation de la marque KAUSO

Déposée le 19 janvier 1996 par monsieur PICON ROBERT et monsieur PICON RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAUSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Les déposants sont monsieur PICON ROBERT domicilié(e) 460, RUE DU MONT D'AMBIN, 73000 CHAMBERY - France et monsieur PICON RICHARD domicilié(e) 38, RUE DES MOISSONNEURS, 73000 LA MOTTE SERVOLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PICON RICHARD - France.

La marque KAUSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAUSO est expirée depuis le 19 janvier 2006.

PICON ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : R B R


MR PICON ROBERT - 460, RUE DU MONT D'AMBIN, 73000 CHAMBERY - France

MR PICON RICHARD - 38, RUE DES MOISSONNEURS, 73000 LA MOTTE SERVOLEX - France


MR PICON RICHARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Vannes métalliques (autre que partie de machine) notamment: - vannes à guillotine - vannes murales - clapets