Déposée le 18 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PICOMETRICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ZETALIF »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICOMETRICS domicilié(e) 18 rue Sainte Cécile - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 436 478 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD, Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE - 31410 - LAVERNOSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZETALIF est expirée depuis le 18 novembre 2019.
PICOMETRICS a également déposé les autres marques suivantes : PICOMETRICS , InFluow
PICOMETRICS, SA - 18 rue Sainte Cécile - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 421436478
Me DUPUY-MANAUD, Avocat - 1 Allée de PLAISANCE - 31410 - LAVERNOSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2009 n°2420273 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-09
Inscription le 21 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603663 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-21
Analyse (appareils pour l'-) non à l'usage médical. Chimie (appareils et instruments de -). Chromatographie (appareils de -) de laboratoire. Détecteurs. Détecteurs de fluorescence. Détecteurs pour micro analyse. Diagnostic (appareils pour le -) non à usage médical. Dosage (appareils de -). Doseurs. Lasers non à usage médical. Mesure de précision (appareils de -). Analyse (appareils pour l'-) à usage médical. Analyse du sang (appareils pour l'-). Diagnostic (appareils pour le -) à usage médical. Sang (appareils pour l'analyse du -).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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