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Marques déposées par PICOLET Paulette
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DOMAINE DE LA PASSION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PASSION
PICOLET Paulette, Née Aublanc

Numéro de dépôt :
3187691
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
01/10/2022
DOMAINE DE LA PASSION de PICOLET Paulette

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PASSION

Déposée le 1 octobre 2002 par PICOLET Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DE LA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est PICOLET Paulette, Née Aublanc domicilié(e) Les Seignaux - 69840 - CHENAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame PICOLET Paulette domicilié(e) Les Seignaux - 69840 - CHENAS - France.

La marque DOMAINE DE LA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA PASSION est expirée depuis le 1 octobre 2022.


PICOLET Paulette, Née Aublanc - Les Seignaux - 69840 - CHENAS - France


Madame PICOLET Paulette - Les Seignaux - 69840 - CHENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 28 août 2012 n°2507829 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600036 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Vin appellation d'origine contrôlée - chenas - moulin à vent provenant de l'exploitation exactement dénommée : "domaine de la passion"