Marque enregistrée - Marque en vigueur

POLYMOBYL
M. PICHOT BERNARD

Numéro de dépôt :
4331857
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/01/2027
POLYMOBYL de PICHOT BERNARD

Présentation de la marque POLYMOBYL

Déposée le 24 janvier 2017 par monsieur PICHOT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « POLYMOBYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est monsieur PICHOT BERNARD domicilié(e) LA FERME SAINT PIERRE, 1 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PICHOT BERNARD domicilié(e) 1 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ - 69130 - ECULLY - France.

La marque POLYMOBYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYMOBYL arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.

PICHOT BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : 25 DEGRES


M. PICHOT BERNARD - LA FERME SAINT PIERRE, 1 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ - 69130 - ECULLY - France


M. PICHOT BERNARD - 1 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Constructions transportables métalliques ; Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; éléments de mobilier urbain métalliques ou composites destinés aux chaussées, trottoirs, zones piétonnes, jardins, espaces verts et de façon générale dans tous endroits ou lieux publics (constructions métalliques) ; grilles métalliques ; corsets métalliques d'arbres ; protections d'arbre métalliques ; tuteurs métalliques pour végétaux ; structures métalliques pour végétaux grimpants ; conteneurs métalliques pour végétaux ; corbeilles métalliques ; cendriers urbains métalliques ; bornes métalliques routières ou pour les chaussées ou pour les rues non lumineuses et non mécaniques ; clous métalliques de chaussées ; potelets et bornes métalliques non mécaniques et non lumineuses ; panneaux, totems et poteaux de signalisation ou d'affichage, panneaux et bornes multimédias, potelets et bornes métalliques et non lumineuses pour parquer des bicyclettes ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; constructions en acier, en fonte, en aluminium, en fonte d'acier ; mats en acier ; tôles et tubes d'acier ; colonnes d'affichage métalliques ; pieux d'amarrage métalliques ; balises non lumineuses ; caillebotis métalliques ; poteaux métalliques ; clôtures métalliques ; portails métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique, constructions métalliques à savoir pergola, abri pour piétons et/ou voyageurs, ;

Signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique). Signalisation lumineuse ou mécanique. Enseignes lumineuses. Enseignes mécaniques. Tableaux d'affichages électroniques ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ; mobiliers urbains (non-métalliques ou composites) à savoir bornes potelets et dispositifs anti-stationnement fixes ou mobiles, bordures, barrières, installations pour cycles, installations d'attentes des transports en commun, couvertes ou non, panneaux et poteaux indicateurs ou d'affichage, panneaux et bornes multimédias, potences, poteaux, portiques, suspentes et supports de jardinières, bacs à fleurs ou d'orangerie, grilles, corsets et tuteurs d'arbre, corbeilles de propreté, jeux extérieurs pour enfants, mâts ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; pergola ;

Meubles en bois, en matière plastique ou métallique ; mobilier urbain et de voierie destiné à l'aménagement des parcs et jardins et tous les lieux publics pour l'aménagement du territoire ; corbeilles non métalliques ; jardinières (meubles) ; assises de toute nature (meuble) ; sièges (meuble) ; tables (meubles) ; bancs (meubles) ; chaises (sièges) ; chaises longues (sièges) ; assis-debout (meubles) ; tabourets ; canapés ; fauteuils (meubles) ; sofas ; repose-pieds ; meubles de jardin ; tables de jardin ; chaises de jardin ; fauteuils de jardin ; bancs (meubles) ;

Bureaux d'études techniques ; étude de projets techniques ; service de recherche et de développement de produits nouveaux pour les tiers ; dans le domaine de la conception et de la fabrication de mobilier urbain et de signalétique, dessin industriel ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; étude de projets techniques ; service de bureau d'étude ; service d'architecte ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; service de conception de dessin assisté par ordinateur ; service de dessin industriel et de conception assistée par ordinateur pour la réalisation en trois dimensions.