Marque expirée - Marque en non vigueur

25 DEGRES
PICHOT Bernard

Numéro de dépôt :
3718806
Date de dépôt :
05/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2020
25 DEGRES de PICHOT Bernard

Présentation de la marque 25 DEGRES

Déposée le 5 mars 2010 par PICHOT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 25 DEGRES »

Le déposant est PICHOT Bernard domicilié(e) 1 chemin Louis Chirpaz - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICHOT Bernard domicilié(e) 1 chemin Louis Chirpaz - 69130 - ECULLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 25 DEGRES est expirée depuis le 5 mars 2020.

PICHOT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : POLYMOBYL


PICHOT Bernard - 1 chemin Louis Chirpaz - 69130 - ECULLY - France


PICHOT Bernard - 1 chemin Louis Chirpaz - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 23 mars 2012 - Rejet partiel n°572211 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-23

Matériaux de constructions métalliques, pergolas métalliques, tonnelles métalliques, gloriettes, galeries couvertes, treillages, kiosques, abris, pergolas, constructions transportables métalliques, constructions métalliques, gazebos, structures métalliques ;

Matériaux de constructions non métalliques, constructions transportables en bois, constructions en bois, constructions transportables non métalliques, charpentes en bois, tonnelles en bois, pergolas en bois, gazebos en bois ;

Meubles ; meubles en bois et métalliques, tabourets, tabourets de bar, tabourets coffres, bancs, tables de jardin, tables basses, tables à manger, tables de rempotage, tables de bar, bars, comptoirs, poufs ; lits, cloisons, paravents, transats, chaises longues, planchers.

Tentes, bâches, velum, liens ;

Etudes de projets techniques, design et architecture, stylisme.