Marque expirée - Marque en non vigueur
TOUS HORIZONS
Numéro de dépôt :
3421713
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/04/2016
Présentation de la marque TOUS HORIZONS
Déposée le 6 avril 2006 par Pichonnier Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TOUS HORIZONS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS HORIZONS est expirée depuis le 6 avril 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19