Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Busard
M. PICHONNEAU Cédric

Numéro de dépôt :
4162441
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2025
Le Busard de PICHONNEAU Cédric

Présentation de la marque Le Busard

Déposée le 5 mars 2015 par monsieur PICHONNEAU Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Busard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur PICHONNEAU Cédric domicilié(e) 11 rue Duret - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EIRL VINCENT VOISIN, M. VOISIN Vincent domicilié(e) 10 rue Jean Chabaneix - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque Le Busard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Busard arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.

PICHONNEAU Cédric a également déposé les autres marques suivantes : COGNAC BRIAND BRILLANT COGNAC


M. PICHONNEAU Cédric - 11 rue Duret - 16100 - COGNAC - France


EIRL VINCENT VOISIN, M. VOISIN Vincent - 10 rue Jean Chabaneix - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.