Déposée le 6 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PICHON PLASTIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ANSEBAG »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PICHON PLASTIQUES domicilié(e) Z.I. Les Taillas - 43600 - SAINTE SIGOLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 599 537 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PICHON PLASTIQUES, Société par Actions Simplifiée - Z.I. Les Taillas - 43600 - SAINTE SIGOLENE - France - SIREN 300599537
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435625 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25
Sacs et emballages en papiers, articles de papeterie, fiches, formulaires, tableaux de présentation, documents, impressions, prospectus, publications, sachets, sacs pour l'emballage (en papier ou en matière plastique), affiches, étiquettes ; boîtes en carton ou en papier, boîtes en carton ou en papier distributrices de sacs en matière plastique et de sacs en papier. Sacs et emballages en matière plastique, films en matière plastique, sacs, sachets (en caoutchouc) ; matières plastiques mi-ouvrées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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