Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CIRCUITS DES PETITS AS
Numéro de dépôt :
1730723
Date de dépôt :
02/07/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
02/07/1995
Présentation de la marque CIRCUITS DES PETITS AS
Déposée le 2 juillet 1985 par PICHON Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CIRCUITS DES PETITS AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CIRCUITS DES PETITS AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730723.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUITS DES PETITS AS est expirée depuis le 2 juillet 1995.
PICHON Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07