Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUB LES FAUVETTES
PICHON Michel

Numéro de dépôt :
92428147
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
20/07/2002

Présentation de la marque PUB LES FAUVETTES

Déposée le 20 juillet 1992 par la société PICHON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « PUB LES FAUVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société PICHON Michel domicilié(e) 27, rue Conseil, 29200 BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 991 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hélène BOUCHER Avocat - France.

La marque PUB LES FAUVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428147.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUB LES FAUVETTES est expirée depuis le 20 juillet 2002.

PICHON Michel a également déposé les autres marques suivantes : ACCOLADE , Les Cornet de Murat


PICHON Michel - 27, rue Conseil, 29200 BREST - France - SIREN 301991139


Hélène BOUCHER Avocat - France


Inscription le 21 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262491 - Publication au BOPI 1998-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Verrerie, en particulier bouteilles - bières - ale - porter - boissons non alcooliques - vins spiritueux et liqueurs

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.