Déposée le 27 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) PICHON FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INELCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICHON FRERES domicilié(e) 73 rue de la Tour, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2088530) - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 501 927 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2088530) - France.
La marque INELCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PICHON FRERES Société anonyme - 73 rue de la Tour, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2088530) - France - SIREN 544501927
CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2088530) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Renouvellement sans limitation le 15 avril 1997 n°2088530 - Publication au BOPI 1997-04-15
Inscription le 30 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389736 - Publication au BOPI 2004-03-30
Inscription le 9 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195620 - Publication au BOPI 1996-01-09
Inscription le 28 août 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47622 - Publication au BOPI 1990-08-28
Inscription le 9 janvier 1996 - RESILIATION DE LICENCE n°195619 - Publication au BOPI 1996-01-09
Inscription le 28 août 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°47621 - Publication au BOPI 1990-08-28
Des ceintures, ceintures hygiéniques, ceintures de laine élastique et toutes autres matières textiles, genouillère, bandes, chevillères tissées ou tricotées, et d'une faÇon générale tous articles confectionnés élastiques ou non, destinés à maintenir, soutenir et protéger les articulations, muscles, organes ou toutes parties du corps;sous-vêtements tissés ou tricotés;tissus élastiques orthopédiques;bandes de pansements à varices;tous articles d'hygiène pour le sport et la ville, slips; suspensoirs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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