Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VENCE PEINTURE
Numéro de dépôt :
1356170
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/1996
Présentation de la marque VENCE PEINTURE
Déposée le 12 mars 1986 par PICHOIR Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VENCE PEINTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VENCE PEINTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENCE PEINTURE est expirée depuis le 12 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44