Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAS D'AUGUSTIN
PICHE Bernard

Numéro de dépôt :
99799767
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque LE MAS D'AUGUSTIN

Déposée le 28 juin 1999 par la société PICHE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MAS D'AUGUSTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la société PICHE Bernard domicilié(e) Domaine Couronne de Charlemagne Les Janots, 13260 CASSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 292 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICHE Bernard - France.

La marque LE MAS D'AUGUSTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS D'AUGUSTIN est expirée depuis le 28 juin 2009.

PICHE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : MESTRE AUGUSTIN , LA CROSSE des 3 EVEQUES


PICHE Bernard - Domaine Couronne de Charlemagne Les Janots, 13260 CASSIS - France - SIREN 351292891


PICHE Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Vin, appellation d'origine en bouteille.