Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOXY
Monsieur PICHAT Philippe

Numéro de dépôt :
1602354
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2000

Présentation de la marque ECOXY

Déposée le 13 juillet 1990 par monsieur PICHAT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PICHAT Philippe domicilié(e) 18 rue des Tournelles, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER - France.

La marque ECOXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOXY est expirée depuis le 13 juillet 2000.

PICHAT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ECOFIX , INNOVACTION (S) , STABILASH , ALKAFIX , ADT AUDIT TECHNIQUE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL TRANSFERT DE TECHNOLOGIE , TRITOX , ECOFILL , ASHFIX , SERVINNOV , Veille Evaluation Technologique


Monsieur PICHAT Philippe - 18 rue des Tournelles, 75002 PARIS - France


CABINET CUER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Traitements et valorisation de déchets et résidus de toutes natures. Procédé de destruction de déchets par oxydation