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Marques déposées par la société PICHARD
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AP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AP
PICHARD

Numéro de dépôt :
92446950
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque AP

Déposée le 16 décembre 1992 par la société PICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société PICHARD domicilié(e) 3, avenue Commentry, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 680 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP est expirée depuis le 16 décembre 2002.

PICHARD a également déposé les autres marques suivantes : CV CHANCE ET VIE CENTRE EUROPEEN D'ASTROLOGIE , PICHARD , (Marque figurative) , LE REPUBLICAIN DE DINAN ET DE LA REGION , ATALANTE , LE REPUBLICAIN DES COTES DU NORD , CREATION PICHARD , PARCLIP , AP , DINAN REPUBLICAIN HEBDOMADAIRE


PICHARD - 3, avenue Commentry, 49400 SAUMUR - France - SIREN 665680039


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Joaillerie, bijouterie, médailles, médaillons, porte-clefs de fantaisie.Articles de bureau, à savoir coupe-papier, ouvre-lettres, porte-stylos, porte-crayons, porte-bloc de papier, porte-disquettes, boîtes à trombones, coupelles.Bonbonnières non en métaux précieux, décapsuleurs

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.