DOMAINE DE LA CHAPELLE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE
Déposée le 11 janvier 1990 par la société Pichard Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 11 janvier 2010.
Pichard Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2160227 - Publication au BOPI 1999-12-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27