Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHAPELLE
Pichard Philippe

Numéro de dépôt :
1572613
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
11/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE

Déposée le 11 janvier 1990 par la société Pichard Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Pichard Philippe domicilié(e) 9 Rue Malvault, Cravant Les Coteaux, 37500 Chinon (dossier no 2160227) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 234 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la Chapelle Philippe PICHARD Viticulteur domicilié(e) (dossier no 2160227) - France.

La marque DOMAINE DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 11 janvier 2010.

Pichard Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Les Gallières , HOLA ESPAÑA ! , SOIREE TAPAS , CANTON NEM , L'ANCESTRALE


Pichard Philippe - 9 Rue Malvault, Cravant Les Coteaux, 37500 Chinon (dossier no 2160227) - France - SIREN 342234168


Domaine de la Chapelle Philippe PICHARD Viticulteur - (dossier no 2160227) - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2160227 - Publication au BOPI 1999-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Vin d'appellation d'origne contrôlée de Chinon, provenant exclusivement du domaine exactement dénommé DOMAINE DE LA CHAPELLE