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Marques déposées par PICHARD Claude - Daniel
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LA MINSE CASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MINSE CASSE
PICHARD Claude - Daniel

Numéro de dépôt :
3141789
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2012
LA MINSE CASSE de PICHARD Claude - Daniel

Présentation de la marque LA MINSE CASSE

Déposée le 10 janvier 2002 par PICHARD Claude - Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MINSE CASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est PICHARD Claude - Daniel, domicilié(e) PICHARD Nelly - Madeleine - Paulette - Née SORET, SAUNÉ, 49700 AMBILLOU CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nelly et Claude PICHARD - France.

La marque LA MINSE CASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MINSE CASSE est expirée depuis le 10 janvier 2012.

PICHARD Claude - Daniel a également déposé les autres marques suivantes : Vignerons Fainéants , CLAU DE NELL


PICHARD Claude - Daniel - PICHARD Nelly - Madeleine - Paulette - Née SORET, SAUNÉ, 49700 AMBILLOU CHATEAU - France


Nelly et Claude PICHARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Boissons alcooliques Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Tabac ; articles pour fumeurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.