Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE SANTA LUCIA
PICHARD ALEXANDRE

Numéro de dépôt :
4070745
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2024
LES VERGERS DE SANTA LUCIA de PICHARD ALEXANDRE

Présentation de la marque LES VERGERS DE SANTA LUCIA

Déposée le 21 février 2014 par la société PICHARD ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES VERGERS DE SANTA LUCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la société PICHARD ALEXANDRE domicilié(e) 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 66500 - EUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 753 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICHARD ALEXANDRE, M. PICHARD ALEXANDRE domicilié(e) 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 66500 - EUS - France.

La marque LES VERGERS DE SANTA LUCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE SANTA LUCIA est expirée depuis le 21 février 2024.

PICHARD ALEXANDRE a également déposé les autres marques suivantes : YBOSS CONNECT Your Business, Our System , Les Délices de la Garrigue , LES VERGERS CATALANS , AMOUR DE FRUITS ROUGES , Bouchée de Soleil


PICHARD ALEXANDRE - 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 66500 - EUS - France - SIREN 493753396


PICHARD ALEXANDRE, M. PICHARD ALEXANDRE - 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 66500 - EUS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 15 mars 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°696237 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-15

Inscription le 7 mai 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°786659 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-07

Inscription le 1 décembre 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°803821 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Fruits et légumes frais.