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Marques déposées par Piccioli Franck
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LA CLÉ DE SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLÉ DE SOL
Piccioli Franck

Numéro de dépôt :
99786713
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque LA CLÉ DE SOL

Déposée le 12 avril 1999 par Piccioli Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CLÉ DE SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est Piccioli Franck, domicilié(e) 2 Montée des Religieuses, 69210 Sain-Bel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Piccioli Franck - France.

La marque LA CLÉ DE SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLÉ DE SOL est expirée depuis le 12 avril 2009.


Piccioli Franck - 2 Montée des Religieuses, 69210 Sain-Bel - France


Piccioli Franck - France


Inscription le 26 décembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°425199 - Publication au BOPI 2005-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Organisation de spectacle Cours de musique Instruments de musique.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.