Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS L'ANGELY
PICCININI Jean-Christophe, Exploitant Agricole

Numéro de dépôt :
3087322
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
22/02/2011

Présentation de la marque CLOS L'ANGELY

Déposée le 22 février 2001 par PICCININI Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CLOS L'ANGELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est PICCININI Jean-Christophe, Exploitant Agricole, domicilié(e) Route des Meulières, 34210 LA LIVINIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Christophe PICCININI - France.

La marque CLOS L'ANGELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS L'ANGELY est expirée depuis le 22 février 2011.

PICCININI Jean-Christophe a également déposé les autres marques suivantes : LES AIRES HAUTES


PICCININI Jean-Christophe, Exploitant Agricole - Route des Meulières, 34210 LA LIVINIERE - France


Monsieur Jean-Christophe PICCININI - France


Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342739 - Publication au BOPI 2002-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

- Miel et sauces (condiments) - Boissons à base de jus de fruits et de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.