Déposée le 16 mars 1989 par PICCAMIGLIO SERGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PICC'BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PICCAMIGLIO SERGE, domicilié(e) Le Soleil Levant A5, Avenue des Rives, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.
La marque PICC'BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PICCAMIGLIO SERGE - Le Soleil Levant A5, Avenue des Rives, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, salons meubles de jardin
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