Marque expirée - Marque en non vigueur

ECRT
Mr. PICCALUGA Pierre
Mme. PERRICHON Claude Annie
Mr. GIRY François

Numéro de dépôt :
3491472
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
RHONE ALPES LYON
Date d'expiration :
29/03/2017
ECRT de PICCALUGA Pierre

Présentation de la marque ECRT

Déposée le 29 mars 2007 par monsieur PICCALUGA Pierre, madame PERRICHON Claude Annie, monsieur GIRY François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES LYON), la marque française « ECRT »

Les déposants sont monsieur PICCALUGA Pierre domicilié(e) 120 QUAI LAMARTINE,71000 MACON - 71000 - France, madame PERRICHON Claude Annie domicilié(e) 6 RUE DES ESCOFFIERS,38080 L'ISLE D'ABEAU - 38080 - France, monsieur GIRY François domicilié(e) 212 route de BALDOPH,73190 CHALLES LES EAUX - 73190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICCALUGA PIERRE domicilié(e) 120 QUAI LAMARTINE,71000 MACON - 71000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECRT est expirée depuis le 29 mars 2017.

PICCALUGA Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ECRT


Mr. PICCALUGA Pierre - 120 QUAI LAMARTINE,71000 MACON - 71000 - France

Mme. PERRICHON Claude Annie - 6 RUE DES ESCOFFIERS,38080 L'ISLE D'ABEAU - 38080 - France

Mr. GIRY François - 212 route de BALDOPH,73190 CHALLES LES EAUX - 73190 - France


PICCALUGA PIERRE - 120 QUAI LAMARTINE,71000 MACON - 71000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 28 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498561 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou de l'image.

Appareils d'éclairage, éclairage pour véhicules – appareils pour la purification de l'air ou de l'eau.

Vêtements – chaussures – ceintures gants (habillement) – chaussons sous-vêtements – chaussettes.

Tapis paillassons – tapis pour automobiles.

Formation, divertissement – publication de livres services de loisir – organisation de concours (éducation divertissement).

Recherches scientifiques à but médical.