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Marques déposées par PICCA Pascal
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PATE A CHOUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATE A CHOUX
PICCA Pascal

Numéro de dépôt :
98753227
Date de dépôt :
02/10/1998
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
02/10/2018

Présentation de la marque PATE A CHOUX

Déposée le 2 octobre 1998 par PICCA Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « PATE A CHOUX »

Le déposant est PICCA Pascal domicilié(e) 22 rue Lamartine,71000 MACON (dossier no 2385814) - 71000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CEVAER DESILETS ROBBE domicilié(e) 223 rue Charles Germain, bp 237,69658 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2385814) - 69658 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATE A CHOUX est expirée depuis le 2 octobre 2018.


PICCA Pascal - 22 rue Lamartine,71000 MACON (dossier no 2385814) - 71000 - France


SCP CEVAER DESILETS ROBBE - 223 rue Charles Germain, bp 237,69658 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2385814) - 69658 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2008 n°2385814 - Publication au BOPI 2008-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497973 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.