Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALT'OZ
PICAVEZ Jacques, Robert, Paul
GAILLARD, Alain, Jean, Gérard, Michel
MINCHELLA Tonino

Numéro de dépôt :
3321307
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2014
ALT\'OZ de PICAVEZ Jacques

Présentation de la marque ALT'OZ

Déposée le 29 octobre 2004 par PICAVEZ Jacques, GAILLARD, MINCHELLA Tonino auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALT'OZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Les déposants sont PICAVEZ Jacques, Robert, Paul domicilié(e) 19, le Bois du Roi,91940 LES ULIS - 91940 - France, GAILLARD, Alain, Jean, Gérard, Michel domicilié(e) 34, avenue Voltaire,91440 BURES SUR YVETTE - 91440 - France, MINCHELLA Tonino domicilié(e) 13, avenue de Champagne,91940 LES ULIS - 91940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Picavez domicilié(e) 19, le Bois du Roi,91940 LES ULIS - 91940 - France.

La marque ALT'OZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALT'OZ est expirée depuis le 29 octobre 2014.


PICAVEZ Jacques, Robert, Paul - 19, le Bois du Roi,91940 LES ULIS - 91940 - France

GAILLARD, Alain, Jean, Gérard, Michel - 34, avenue Voltaire,91440 BURES SUR YVETTE - 91440 - France

MINCHELLA Tonino - 13, avenue de Champagne,91940 LES ULIS - 91940 - France


Jacques Picavez - 19, le Bois du Roi,91940 LES ULIS - 91940 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

– gestion des affaires commerciales. – administration commerciale. – conseils en organisation et direction des affaires. – travaux de bureaux. – relations publiques. – bureau de placement. – gestion de fichiers informatiques. – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – gestion (administrative) de la relation client.