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Marques déposées par monsieur PICAULT RENE
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LA PORTE DUNOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PORTE DUNOISE
Monsieur PICAULT RENE

Numéro de dépôt :
1727438
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
20/10/1996

Présentation de la marque LA PORTE DUNOISE

Déposée le 20 octobre 1986 par monsieur PICAULT RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LA PORTE DUNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PICAULT RENE domicilié(e) 7 PLACE DUNOIS, 45000 ORLEANS - France.

La marque LA PORTE DUNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PORTE DUNOISE est expirée depuis le 20 octobre 1996.


Monsieur PICAULT RENE - 7 PLACE DUNOIS, 45000 ORLEANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Boulangerie Patisserie Confiserie Presse

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.