Déposée le 21 février 2007 par PICAULT Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHIC BY ACCIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-13 du 30 mars 2007.
Le déposant est PICAULT Emmanuel domicilié(e) Chalet du Brouillard - 61700 - DOMFRONT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DENIS-LEROY Laurence domicilié(e) 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CHIC BY ACCIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHIC BY ACCIDENT arrivera à expiration en date du 21 février 2027.
PICAULT Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : CHIC by ACCIDENT
PICAULT Emmanuel - Chalet du Brouillard - 61700 - DOMFRONT - France
Mme DENIS-LEROY Laurence - 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13
Renouvellement avec limitation le 21 décembre 2016 n°2635171 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-21
Meubles, meubles anciens, objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boites dans ces matières, bustes dans ces matières, figurines, statuettes et statues dans ces matières, porte parapluie, porte chapeau, porte livre, porte revue. ; Décoration intérieure, service de dessinateur de meubles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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