Déposée le 22 septembre 2005 par PICAULT Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHIC by ACCIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-43 du 28 octobre 2005.
Le déposant est PICAULT Emmanuel domicilié(e) Chalet du Brouillard - 61700 - DOMFRONT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laurence DENIS-LEROY, Cabinet DENIS-LEROY, c/o BMH AVOCATS domicilié(e) 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque CHIC by ACCIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3381361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHIC by ACCIDENT arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.
PICAULT Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : CHIC BY ACCIDENT
PICAULT Emmanuel - Chalet du Brouillard - 61700 - DOMFRONT - France
Laurence DENIS-LEROY, Cabinet DENIS-LEROY, c/o BMH AVOCATS - 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Inscription le 28 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526507 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2596675 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-09
Lunettes optiques et solaires, étuis de lunettes, chainettes, articles de lunetterie. Vêtements, chaussures, chemises, chapellerie, vêtements en cuir, ou imitation cuir, ceintures, foulards, cravates, chaussettes, sous vêtement, chaussures de plage, ski ou sport, gants. Savons, parfums, eau de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrice, produits de démaquillage, rouge à lèvre, masques de beauté, produits de rasage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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