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Marques déposées par monsieur PICAUD Michael
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LICENCE IV
Marque expirée - Marque en non vigueur

LICENCE IV
M. PICAUD Michael agissant au nom et pour le compte de la société “ LICENCE IV ” en cours de création
M. GUERIN Thierry agissant au nom et pour le compte de la société “ LICENCE IV ” en cours de création

Numéro de dépôt :
3568914
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/04/2018
LICENCE IV de PICAUD Michael

Présentation de la marque LICENCE IV

Déposée le 11 avril 2008 par monsieur PICAUD Michael et monsieur GUERIN Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LICENCE IV »

Les déposants sont monsieur PICAUD Michael domicilié(e) 3 bd Louis NAIL,56100 LORIENT - 56100 - France et monsieur GUERIN Thierry domicilié(e) 4 allée des corsaires,56260 LARMOR-PLAGE - 56260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PICAUD Michael domicilié(e) 3 bd Louis NAIL,56100 LORIENT - 56100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LICENCE IV est expirée depuis le 11 avril 2018.


M. PICAUD Michael agissant au nom et pour le compte de la société “ LICENCE IV ” en cours de création - 3 bd Louis NAIL,56100 LORIENT - 56100 - France

M. GUERIN Thierry agissant au nom et pour le compte de la société “ LICENCE IV ” en cours de création - 4 allée des corsaires,56260 LARMOR-PLAGE - 56260 - France


M. PICAUD Michael - 3 bd Louis NAIL,56100 LORIENT - 56100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540952 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Inscription le 24 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°540951 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcools.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.