Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBOTEL
PICAUD JOEL

Numéro de dépôt :
95572098
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2005

Présentation de la marque MOBOTEL

Déposée le 16 mai 1995 par PICAUD JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est PICAUD JOEL, domicilié(e) 11, rue de Grenelle, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.D. AUDIT CONSEIL DEFENSE, Olivier COLNAT - France.

La marque MOBOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBOTEL est expirée depuis le 16 mai 2005.


PICAUD JOEL - 11, rue de Grenelle, 75007 PARIS - France


A.C.D. AUDIT CONSEIL DEFENSE, Olivier COLNAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Meubles, glaces, (miroirs), cadres.Tissus, couvertures de lit et de tables.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.