Déposée le 5 janvier 1995 par PICAUD FLORENCE et JEAN-MARIE GUITERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODE B'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-06 du 10 février 1995.
Les déposants sont PICAUD FLORENCE, domicilié(e) 30, RUE DES 3 BORNES, 75011 PARIS - France et JEAN-MARIE GUITERA, domicilié(e) 32 QUAI HENRI IV, 75004 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUITERA Jean-Marie - France.
La marque CODE B'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE B'ART est expirée depuis le 5 janvier 2005.
PICAUD FLORENCE - 30, RUE DES 3 BORNES, 75011 PARIS - France
JEAN-MARIE GUITERA - 32 QUAI HENRI IV, 75004 PARIS - France
GUITERA Jean-Marie - France
Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235570 - Publication au BOPI 1997-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06
Meubles, glaces, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, écaille, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Vêtements, chaussures, chapellerie.Publicité, gestion des affaires, administration commerciale, conseils, information dans l'organisation des affaires commerciales, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CODE B'ART"
