Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CARAMANAISE
Numéro de dépôt :
967866
Date de dépôt :
05/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA CARAMANAISE
Déposée le 5 octobre 1976 par monsieur Picat (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CARAMANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CARAMANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA CARAMANAISE est expirée depuis le 5 octobre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536