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Marques déposées par madame PICART Cynthia
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AVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVA
Mme PICART Cynthia, Agissant pour le compte de la société AVA en cours de formation
Mme Mellul-Guez Stéphanie, Agissant pour le compte de la société AVA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3874330
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
AVA de PICART Cynthia

Présentation de la marque AVA

Déposée le 16 novembre 2011 par madame PICART Cynthia et madame Mellul-Guez Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Les déposants sont madame PICART Cynthia domicilié(e) 30 rue Saint Marc - 75002 - PARIS - France et madame Mellul-Guez Stéphanie domicilié(e) 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PICART Cynthia domicilié(e) 8 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque AVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVA est expirée depuis le 16 novembre 2021.


Mme PICART Cynthia, Agissant pour le compte de la société AVA en cours de formation - 30 rue Saint Marc - 75002 - PARIS - France

Mme Mellul-Guez Stéphanie, Agissant pour le compte de la société AVA en cours de formation - 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France


Mme PICART Cynthia - 8 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 6 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666330 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Supports de données électroniques.

Produits de l'imprimerie, publications, dépliants, livres, brochures, manuels, périodiques. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) relatifs à la prestation de services juridiques, papeterie ;

Diffusion (transmission) d'informations en matière de services juridiques via Internet ; fourniture d'accès à des informations en matière de services juridiques sur Internet ; fourniture d'accès à des informations en matière de recherches juridiques sur Internet, transmission électronique d'informations en matière de services juridiques.

Publication et édition de livres, revues, textes, documentation (autres que publicitaires) sur tout support. Organisation et conduite de séminaires, conférences, symposiums, colloques et autres événements de formation ; formation, enseignement, recyclage professionnel, mise à disposition (publication) d'informations en relation avec les services juridiques, micro-édition.

Consultations et travaux d'avocats, expertises et conseils dans les domaines juridiques, services de recherches juridiques, services de conseils et d'information dans les domaines juridiques, conseil et assistance juridique, services juridiques, services de contentieux ; arbitrage, médiation, conciliation et autres services de règlement de litiges.