Déposée le 14 juin 2010 par PICART ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LYS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est PICART ALAIN domicilié(e) 1 Rue André chènier - 66750 - SAINT CYPRIEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCI Noel domicilié(e) 6 Tranquillité - 66490 - SAINT JEAN PLA DE CORTS - France.
La marque LYS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYS VERT est expirée depuis le 14 juin 2020.
PICART ALAIN - 1 Rue André chènier - 66750 - SAINT CYPRIEN - France
FCI Noel - 6 Tranquillité - 66490 - SAINT JEAN PLA DE CORTS - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Assurances ; caisses de prévoyance ; constitution ou investissement de capitaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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