Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISCOVANNE GACHOT
PICARDIE VALVES INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1555776
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2029

Présentation de la marque DISCOVANNE GACHOT

Déposée le 18 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARDIE VALVES INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCOVANNE GACHOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARDIE VALVES INDUSTRIES domicilié(e) 2 rue du Marais - 80400 - HAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 261 540 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Pigeaux Fabrice domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque DISCOVANNE GACHOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DISCOVANNE GACHOT arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.

PICARDIE VALVES INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : CLASAR , RMI DUBEX , MONOVAR , GACHOT


PICARDIE VALVES INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 2 rue du Marais - 80400 - HAM - France - SIREN 823261540


SANTARELLI, M. Pigeaux Fabrice - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 25 février 2000 - Changement de dénomination n°296397 - Publication au BOPI 2000-02-25

Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166073 - Publication au BOPI 2000-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 11 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312531 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 7 mars 2000 - Demande de relevé de déchéance n°296588 - Publication au BOPI 2000-03-07

Inscription le 11 décembre 2000 - Changement de nature juridique n°312530 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 9 mars 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°296755 - Publication au BOPI 2000-03-09

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2009 n°2417446 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511190 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Inscription le 27 avril 2017 - Changement de nom, de dénomination n°698848 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-27

Inscription le 27 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717799 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Inscription le 27 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717800 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Inscription le 27 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°717801 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722540 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;éléments de tuyauterie, raccords pour robinetterie;obturateurs;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres), en particulier moteurs du type pas-à-pas à actionnement par fluide;dispositifs d'asservissement, en particulier du type hydraulique ou pneumatique;accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) grands instruments pour l'agriculture;couveuses, robinetterie, vannes, robinets à obturateurs sphériques, robinets rotatifs.Installations d'éclairage, de chauffage, en particulier radiateurs;installations de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation;installations de distribution d'eau, vannes, robinets, tous articles de robinetterie;installations sanitaires.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, en particulier joints d'étanchéité pour tuyauteries et robinetterie;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);fils enrobés de matière plastique;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, en particulier laines isolantes, mousse, joints d'étanchéité, en particulier joints d'étanchéité annulaires à armature métallique pour vannes et robinets;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.